L’assurance auto résiliée arrive comme marée en carême dans la vie des conducteurs. Certes souscrire une assurance est une obligation et un droit à la fois, mais l’histoire devient beaucoup plus compliquée lorsqu’il s’agit d’une assurance auto résiliée à l’initiative de la compagnie d’assurance.
Comment souscrire une nouvelle assurance auto après résiliation ?
Les garanties seront-elles les mêmes ? Qu’en est-il des tarifs ?
Ce sont des problématiques pour lesquelles, toute personne recherchant une nouvelle assurance après résiliation, souhaite avoir une solution rapide, fiable et à un tarif non exorbitant. Plusieurs éléments peuvent être à l’origine d’une annulation d’un contrat d’assurance automobile mais les plus fréquents sont ceux dont souffrent la plupart des conducteurs français, à savoir :
L’alcoolémie, l’usage de stupéfiants, le retrait du permis de conduire, la fréquence de sinistres, le taux de malus élevé et les fausses déclarations.
Ouvrons le bal avec les détails des motifs de résiliation pour qu’on puisse répondre à nos problématiques :
Assurance auto après résiliation pour alcoolémie
On dit qu’il n y a pas assez de bonnes raisons pour consommer de l’alcool. Effectivement cette boisson est la bienvenue quand elle est consommée avec modération. D’ailleurs, en France, rien n’interdit sa consommation lors des fêtes, mariages, baptêmes et événements heureux. Néanmoins le jugement diffère lorsqu’il s’agit de la conduite d’un véhicule, car ceci peut mettre la vie du conducteur, celle des passagers ainsi que celle des tiers en danger.
C’est pour cette raison que la loi qui régit l’assurance automobile est extrêmement sévère envers les conducteurs prenant à la légère leur sécurité et celle des autres. La conduite est une grande responsabilité qui n’est d’ailleurs octroyée qu’après la réunion de plusieurs conditions dans les principaux sont : l’âge de majorité et le permis de conduire.
Un dernier verre avant de prendre la route ? Certains conducteurs ont tendance à oublier qu’en conduisant sous effet d’alcool, la vigilance baisse, la distance de freinage augmente de moitié, la vision se perturbe et l’audition est altérée.C’est dans cette perspective que les compagnies d’assurance décident de mettre un terme à l’assurance automobile de chaque conducteur dont le test d’alcoolémie s’avère positif. C’est ce qu’on appelle une Assurance Auto Résiliée pour alcoolémie. Si votre compagnie d’assurance n’a pas eu recours à la résiliation elle peut préférer majorer votre cotisation dans une limite de 150% ou 400% en cas de nombreuses infractions.
Assurance auto résiliée après usage de stupéfiants
Un stupéfiant est une drogue ou toute substance psychotrope dont l’usage répété peut conduire à une dépendance. Désormais tout le monde le sait, les drogues entrainent des effets désassortis à la conduite automobile.
Par exemple, le cannabis diminue nettement le temps de réaction d’un conducteur, ce qui n’est pas pardonné sur une route. On recommande souvent de ne conduire qu’après cinq heures après avoir consommé du cannabis. Comme dans le cas de la conduite en état d’ivresse, la conduite sous effet de stupéfiants peut conduire à une assurance auto résiliée pour usage de stupéfiants. Et vous ne serez jamais indemnisé par votre assureur.
Assurance auto résiliée pour non paiement de la prime
La prime d’assurance est le montant que le souscripteur paye afin de bénéficier des garanties prévues par le contrat d’assurance automobile. La valeur des primes peuvent augmenter ou diminuer en cas de modification des garanties. Elle peut être payée sous forme de prime unique, c'est-à- dire en une seule fois, ou sur plusieurs tranches sous forme de prime périodiques, soit au grès de l’assuré, c’est le cas par exemple des versements libres.
L’assuré dispose d’un délai de dix jours après la date d’anniversaire du contrat afin de payer sa prime. Au-delà de ce délai, la compagnie d’assurance adresse une lettre recommandée. 30 jours après l’envoi, le contrat et les garanties sont suspendus.
Au cas où l’assureur n’a toujours pas réglé sa cotisation, il a le droit de mettre un terme à son contrat 10 jours après le délai des 30 jours. Toutefois la valeur impayée reste due même après une assurance auto résiliée pour non paiement.
Si le paiement s’effectue avant la résiliation, la garantie se remet en vigueur le lendemain du jour du paiement de la prime. Cependant, les sinistres survenus durant la période qui sépare la suspension du contrat et la date de sa remise en vigueur ne seront pas pris en charge par votre assureur.
Assurance auto résiliée pour suspension de permis
En France, après une infraction au code de la route, une rétention de permis peut avoir lieu par la police ou par les forces de l’ordre. Cette rétention retire au conducteur le droit de conduire un véhicule. Une rétention se présente sous deux formes ; soit une annulation ou une suspension du permis. Toutefois l’invalidation administrative intervient au moment où le solde des points devient nul, pensez donc à consulter vos points régulièrement.
- L’Excès de vitesse,
- La conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants,
- La prise d’un sens interdit,
- Le délit de fuite,
- Le refus à d’obtempération,
- Le refus de priorité,
- Etc.
Un contrat d’assurance auto contient généralement des clauses indiquant que votre compagnie d’assurance a la possibilité de vous pénaliser dans le cas du retrait de votre permis de conduire. Ces conséquences peuvent être une majoration de la prime d’assurance ou carrément une assurance auto résiliée pour suspension de permis. Dans le cas d’une résiliation, les motifs seront mentionnés sur votre relevé d’informations, ce qui va rendre la souscription d’un nouveau contrat automobile assez difficile.
La résiliation d’une assurance auto après plusieurs sinistres
Au moment de la souscription de votre contrat d’assurance, votre compagnie d’assurance vous demandera naturellement si durant les trois dernières années précédentes vous avez eu des sinistres. Si votre historique est propre, votre bonus/malus ne sera guère impacté.
Par contre, si des antécédents ont déjà eu lieu, et conformément au degré de ces derniers, votre bonus/malus sera forcement impacté. Il est important de savoir comment est ce que les compagnies d’assurance considèrent comme étant sinistre afin de pouvoir comprendre leurs fonctionnements.
Un sinistre automobile est l’achèvement d’un événement couvert par le contrat d’assurance souscrit et qui peut influencer la garantie de la compagnie d’assurance. Il suppose la présence d’un événement dommageable pouvant mettre en péril la garantie de la compagnie d’assurance.
Pratiquement, ceci signifie que votre assureur considère comme sinistre tout événement susceptible de le conduire à une prise en charge. Accidents responsables ou non responsables, vol et bris de glace ? La malchance vous poursuit et vous êtes considérés comme un client à grand risque ?
En effet, avoir des accidents successifs ou des réclamations rapprochées peut conduire à un refus de souscription d’une assurance auto ou de renouvellement de contrat, ou encore une assurance auto résiliée et ceci quelque soit votre degré de responsabilité dans ces accidents.
Malgré les multiples refus, vous pouvez trouver une solution adaptée à votre situation avec des assureurs ou des courtiers en assurance spécialisées dans l’assurance auto résiliée pour sinistres. En tant que courtier en assurance, Assuroto a pour mission de vous offrir la meilleure couverture au meilleur prix possible.
Les fausses déclarations
En France, en assurance automobile la déclaration d’un faux sinistre est la fraude par excellence. Zoom sur ces mensonges que tout assuré devrait éviter afin de ne pas se retrouver, un jour, face à une assurance auto résiliée pour fausse déclaration ou dans des cas plus extrêmes derrière les grilles.
Lors de la signature d’un contrat d’assurance auto, un formulaire doit être rempli par l’assuré indiquant ainsi son niveau de risque. L’assureur établi le montant de la prime d’assurance auto annuelle à appliquer en se basant sur ces informations récoltées auprès de l’assuré.
Par ailleurs et dans l’espoir de faire des économies, certains assurés sont alors séduits par le fait de cacher des informations ou d’en inventer d’autres. Une action qui peut coûter extrêmement cher en cas de découverte par la compagnie d’assurance.
